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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.10
… Duplicateurs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102 > 7102.2
… Industriels …
Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre … fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières … avec du lait de bufflone ou de vache), ainsi que des produits constitués par un mélange de beurre et de faibles …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont définis dans la … à gauche de chaque fil fixe en passant chaque fois sur la duite et sous le fil fixe; les fils fixes se trouvent toujours sous les duites; les fils fixes et les duites qui ne sont pas …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En … pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre ‑ Autres : 6304.91 - - En … autres que ceux relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la pulvérisation de la pâte de cacao du n° 18.03 , partiellement dégraissée. La présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …