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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la … par les électrodes et les modifications de potentiel qui en résultent peuvent être amplifiées et mesurées. 2) … se composent normalement de plusieurs éléments tels qu'une chambre ou un compteur, un amplificateur, un élément …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y … etc. 11) Articles pour le tir à l'arbalète et à l'arc tels qu'arbalètes, arcs, flèches et cibles. 12) Equipement du … et similaires. 14) Autres articles et équipements tels qu'anneaux de deck‑tennis, boules et cochonnets, planches à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de … voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de … automobiles, spécialement construits ou transformés, équipés de dispositifs ou appareillages divers les rendant …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, … éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du … Chaque motif saccharide doit consister en au moins quatre, mais pas plus que huit, atomes de carbone et doit … Sont exclus de la position : a) Le saccharose, qui relève dans tous les cas du n° 17.01 . b) Le glucose …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non … ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non … saphir, de l'agate) ou d'autres propriétés (dans le cas du quartz piézo-électrique, par exemple) des applications … ( n° 85.22 ). b) Les pierres de l'espèce travaillées, qui sont reconnaissables comme pièces de compteurs, …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …