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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom de déambulateur , destiné à aider les personnes qui éprouvent des difficultés pour marcher, en leur fournissant …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… 1. Couvercles en verre thermorésistant, dotés de poignées en … en acier inoxydable. Ces couvercles peuvent être utilisés pour les casseroles, les poêles, etc., pour protéger les aliments de la poussière et d’une évaporation excessive de l’humidité. Ils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement …
Explanatory notes
… 84.19 ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement … et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles, tels que machines à laver, …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents …
Classification opinions
… par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de … cobalt, destiné à être utilisé comme pierre à lécher pour le bétail . Adoption : 1963 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la … la fabrication d'appareils électriques divers, etc. Sont en outre exclus de cette position : a) Les produits textiles …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… 1. Feuilles pour l'isolation contre l'humidité, constituées par deux … pour le revêtement de toitures, obtenues en imprégnant sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe … minérales (sable, granulé, etc.) fixées par une mince couche de matière bitumineuse. Voir également les Avis …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou … holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium). Elle couvre également les composés obtenus directement par … Il existe aussi des sulfates doubles de cérium. Outre le chlorure céreux (CeCl 3 ) on peut mentionner divers …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils …