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Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 3003.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à … (DCI) ou ses sels 3003.43 - - Contenant de la noréphédrine ou ses sels 3003.49 - - Autres 3003.60 - … des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3003.90 - …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …

Explanatory notes

… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … écrans pour projections. 9010.10 ‑ Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

… diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …

Explanatory notes

… diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour … 9013.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, les machines, appareils et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… lanternes et fanaux pour navires ou bateaux. Il est à noter toutefois que les articles dits phares et projecteurs … portatives ( autres que celles du n° 85.13 ) : lanternes‑tempêtes, lanternes d'écurie, falots et lanternes pour …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …

Explanatory notes

… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent … ajoutées au liant à des fins bien déterminées; il s'agit notamment de siccatifs (principalement à base de composés de … des liquides volatils (white spirit, toluène, essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Explanatory notes

… On y range : A)   Les perles en verroterie , utilisées notamment dans la fabrication de colliers, de chapelets, de … mortuaires, etc., ou pour la décoration d'articles en textiles (passementeries, broderies, etc.), d'ouvrages de … application sur cartes postales, accessoires pour arbres de Noël, etc. ( n° 32.07 ). b)    Les sacs à main et articles …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux … dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre … à la formation ou à la fixation de boucles coupées ou non (façon velours ou peluche). Les produits textiles

Legal note

Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux … dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… machines et appareils du n°  84.37 . Les dispositions de la Note explicative du n°  84.32 s’appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente position, notamment aux équipements amovibles pour tracteurs, tels que barres de coupe, moissonneuses, râteaux. A.- …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… Sous-Chapitre X COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES HETEROCYCLIQUES, ACIDES … d’oxygène ou d’azote, des atomes d’autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que : soufre, arsenic, plomb, fer, etc ., directement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …

Explanatory notes

… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène               ‑ Gaz … ‑ Autres 2804.30 ‑ Azote 2804.40 ‑ Oxygène 2804.50 ‑ Bore; tellure               ‑ Silicium : 2804.61 ‑ ‑ Contenant en … employé en médecine, relève du Chapitre 30 . Dans la Nomenclature, l'antimoine est considéré comme un métal ( …

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