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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.14
… De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1
… Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de … sont des roches sédimentaires, formées de petits grains de sable quartzeux ou siliceux, agglomérés naturellement par des matières calcaires ou siliceuses. Les basaltes sont également des roches éruptives, noirâtres, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… carafes, biberons pour bébés, brocs, pichets, assiettes, saladiers, sucriers, saucières, coupes (à fruits, à gâteaux, etc.), raviers, … (de table, à cuire, etc.), cocottes, poêlons, plateaux, salières, poudreuses à sucre, porte-couteaux, mixers, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et …
Explanatory notes
… articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et … étamés, argentés ou dorés. 2) Les épuisettes pour tous usages; ce sont de petits filets en forme de poche, …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et …
Explanatory notes
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et … parties de plantes, par des herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés … utilisées principalement en parfumerie, en médecine, ou à usages insecticides, parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.12
… D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW …