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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30
… Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2
… électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.22
… D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et …
Explanatory notes
… articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et … étamés, argentés ou dorés. 2) Les épuisettes pour tous usages; ce sont de petits filets en forme de poche, …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et …