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Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.50

… Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.3

… variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées  …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.1

… Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées  …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.4

… Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées  …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51

Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31

… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

… y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un …

Explanatory notes

… y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un … à pesage continu sur transporteurs 8423.30 ‑ Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou … appareils et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une portée n'excédant pas 30 kg 8423.82 ‑ ‑ D'une portée

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou …

Explanatory notes

… 48.17 ‑  Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou … à l'exception toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des …

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