Explanatory notes
… similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, … sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés … b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine …Legal note
… similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, … sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés … b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine …Classification opinions
… dits "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un … présentés isolément : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à des agitateurs, …