… Tous ces produits peuvent être additionnés d'agents de conservation, tels que le sel, en quantité suffisante pour en assurer la conservation. Les extraits sont utilisés dans la fabrication …
… papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles … fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces impressions conservent un caractère accessoire au regard de …
… représentent le corps humain tout entier sont ordinairement pourvus de membres articulés permettant la prise d’attitudes diverses. Les peintres et les sculpteurs s’en servent également pour y draper des vêtements en vue de …
… accompagnées de textes à caractère complémentaire et servant à des exercices d'écriture ou autres. Ne rentrent … illustrations ou des modèles à découper reste classé ici, pourvu que les parties à découper ne constituent qu'un … ils comportent parfois des illustrations coloriées ou non, servant de modèles et des instructions pour guider le …
… A) Parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, … dessous de plats, porte-couteaux, cuillers, ronds de serviettes, etc. B) Parmi les ustensiles de ménage : les …
… cément (précipité de cuivre) qui relève du n° 74.01 . Sous réserve des dispositions de la Note 7 de la Section XV, … paraffine) utilisées en cours de fabrication. Les poudres servent à fabriquer des coussinets, manchons et autres … la fabrication d'encres et de peintures. Les paillettes servent directement comme couleurs métalliques par …
… n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits … en vue de leur nettoyage, de leur désinfection ou de leur conservation (voir, à cet égard, la Note explicative du n° … ou le duvet ne constituent que de simples garnitures ou ne servent que de matières de rembourrage. Sont en outre exclus …
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