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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.22
… De pin (Pinus spp.), autres …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.94
… De hêtre (Fagus spp.), autres …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.96
… De bouleau (Betula spp.), autres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.40
… Papiers supports pour papiers peints …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.30
… Nappes et serviettes de table …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.80
… Autres dispositifs, appareils et instruments …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015 > 9015.40
… Instruments et appareils de photogrammétrie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.20
… Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4
… Autres instruments et appareils optiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.80
… Autres instruments, appareils et machines …