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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour … rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à être montés sur des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne couvre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs … La présente position comprend les montures et parties de montures pour lunettes ou autres articles du n° 90.04 (voir …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. … de celles décrites ci‑dessus au paragraphe A). 2) Deux ou plusieurs produits (une solution de sulfate d'aluminium et … seul produit non mélangé (du tétrachlorure de carbone, du bromure de méthyle ou de l'acide sulfurique, par exemple). …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; …
Explanatory notes
… de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles … Le présent groupe couvre des articles, emmanchés ou non, de facture assez grossière, utilisés principalement pour le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), … de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …
Explanatory notes
… compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), … machines ou installations ou au montage comme canalisations intérieures ou extérieures (souterraines, sous‑marines, aériennes, etc.). …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes … de plumes (+). 0505.10 ‑ Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La présente …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …