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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… utilisé par les patients atteints d'angine de poitrine pour régulariser le battement de coeur. Le produit comprend 1°) … 2. Médicament sous forme de dragées, contenant des extraits végétaux (de racines de valériane et de cônes de houblon), … Le produit doit être administré en combinaison avec un régime hypocalorique, dans le traitement de patients obèses …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… 1. L'acide nicotinique ("niacine") , également connu sous le nom de vitamine B3, est un composé … chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. Adoption : 2018 … 2. Le nicotinamide ("niacinamide") , également connu sous le nom de vitamine B3, est un composé …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de … est suivie, le cas échéant, d'une électrolyse. On utilise également, pour certains minerais et certains résidus, un …

Legal note

… zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… montée dans un boîtier muni de boulons de fixation. Voir également l'Avis 3926.90/3. Adoption : 1965   … 2. Ressort … du châssis. Le piston en matières plastiques offre un réglage supplémentaire de la raideur du ressort. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. Adoption : 2025   Vue de dessus …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois … reconstitué. Toutefois, les n ° s 42.01 et 42.02 couvrent également certains articles en matières autres que le cuir … la Note 1 du présent Chapitre. Le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois …

Legal note

… 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… une huile minérale combustible, dont la flamme peut être réglée, soit par une cheminée ou un cône de tirage, soit … pour balles de cartouches. Ces articles peuvent également être classés, selon la nature du métal, dans les … etc., ou servent de table de travail. Ils peuvent se régler à deux hauteurs différentes pour être également …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… 1. Cuve dite « à niveau constant », pour l'alimentation régulière des brûleurs à mazout, fonctionnant sous l'action … d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de réglage du débit manoeuvré à la main. Adoption : 1962 … 2. … gaz propulseur et le contenu du récipient dans l'air. Voir également les Avis 8424.89/2 et 8424.89/3. Adoption : 1996 … …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… des signaux électriques aux organes de travail afin de régler les spécifications techniques du papier (son … clavier; 5°) une imprimante/traceur de courbes incorporant également un microprocesseur. Application de la Note 3 du … de vitesse électronique ayant pour fonction principale la régulation électronique de la vitesse, du couple ou de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… pour le balayage d'usines, d'ateliers, etc., comportant un siège pour le conducteur et munies d'un balai de ramassage … un piston refoulant le lubrifiant dans un flexible également fixé sur le couvercle et équipé, à son extrémité, … de verre LCD et un circuit imprimé flexible de circuit intégré de commande au moyen d’un film conducteur anisotrope …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… fixés autour de ces contenants ou de canalisations. Voir également les Avis 8419.89/2 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … … ou des appareils pour l'industrie alimentaire. Voir également les Avis 8419.89/1 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … … durant le processus de dissolution. Un panneau de commande intégré permet de définir les paramètres de fonctionnement …

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