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846 résultats pour "11"

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 82.11 , ainsi que leurs gaines ( n° 42.02 , généralement). … précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ( n° 71.15 ). d)    Les armes mouchetées pour salles d'escrime ( …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de … d’insectes, impropres à l’alimentation humaine ( n° 05.11 ). 2)     Les cretons , qui sont constitués par les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… et assemblés.               ‑ Fonctionnant électriquement : 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… caramélisés.               ‑ Lactose et sirop de lactose : 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé … 1)    Le lactose , appelé aussi sucre de lait (C 12 H 22 O 11 ), qui se trouve dans le lait et est tiré …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… compris ailleurs.               ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… ou à un mode de conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est sans influence sur le … provisoirement dans l'eau salée restent classées au n °  07.11 ‑ voir la Note explicative de cette position.) 2)    La …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ Autres … par du dioxyde de carbone solide, relève du n° 28.11 . …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. 4301.10 ‑ De visons, entières, même sans les têtes, queues … de déchets inutilisables en pelleterie et relevant du n ° 05.11 . …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Explanatory notes

… des spectrogrammes par observation optique, du n° 90.11 et les analyseurs de spectre pour la mesure ou le … dans les galeries de mines, tunnels, tuyauteries, etc. 11)  Les appareils pour le dosage des poussières dans les … ce qui en est dit). c)     Les microscopes ( n°s 90.11 ou 90.12 ). d)    Les balances de précision du n° 90.16 . …

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