… composé d'une table carrée (76 cm x 6 cm) en bois plein et deux chaises assorties en bois revêtues d'un tissu plaid, conditionné dans un seul carton pour la vente au détail. La table et les chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. Chevalet en …
… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée , utilisé dans le traitement des déficiences hormonales pendant la ménopause. Le produit … protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir le …
… à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans l'épaisseur des murs d'étage d'un immeuble. La porte et le mécanisme …
… 1. Baguettes magnétiques, coupées ou non de longueur, consistant en ferrite de baryum magnétisé et … aggloméré à l'aidede matières plastiques ou de caoutchouc, destinées à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la …
… 1. Extrait de cannabis contenant principalement du cannabidiol (CBD) (1 … cannabinol (CBN), du cannabigérol (CBG) et moins de 0,2 % dedelta-9-tétrahydrocannabinol (delta-9-THC) , obtenu à partir …
… 1. Eau de coco (jus de noix de coco) obtenue à partir de noix de … noix de coco. Le produit est conditionné pour la vente au détail dans des bouteilles en verre d’une contenance de 290 ml. …
… recueilli dans les 24 heures après le vêlage , sous forme de liquide congelé composé, en poids, de 18 - 25 % de matières solides, de 4 - 5 % de matières grasses et de 10 - 15 % de …
… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de … l’armature du siège. Elles servent de revêtement permanent des sièges pour des véhicules automobiles spécifiques. Après … des sièges, les housses ne peuvent être retirées sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un moteur … au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …
… mobile formé d'une feuille d'aluminium, d'une feuille de papier bleu enduite, sur une face, de cire artificielle, … à l'intérieur d'une gaine en carton, ouverte sur une des faces, permettant d'inscrire, à l'aide d'un crayon ou d'un stylet, des lettres, des chiffres, des dessins, etc. et d'effacer ces inscriptions par simple …
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