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Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… spp .) 0714.50 ‑ Yautias ( Xanthosoma spp .) 0714.90 ‑ Autres Cette position comprend la moelle de sagoutier, ainsi … pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits industriels; dans certains cas, ils servent aussi à la … ne peut excéder 3 % en poids. Les pellets de manioc peuvent être à l'état désagrégé, mais ils restent classés dans la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… Sans support : 7607.11 ‑ ‑ Simplement laminées 7607.19 ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur support La présente position couvre les … présente sous‑position peuvent avoir subi les ouvraisons ou traitements de surface suivants : 1)    Traitements

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… et ses sels 2925.12 - - Glutéthimide (DCI) 2925.19 - - Autres               - Imines et leurs dérivés; sels de ces … est une poudre cristalline blanche, inodore, à saveur très sucrée; son sel sodique et son sel ammoniacal ont un … position et relèvent du n° 21.06 (voir la Note 1 b) du Chapitre 38). Les préparations constituées par un mélange de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… 8484.20 - Joints d'étanchéité mécaniques 8484.90 ‑ Autres A.‑ JOINTS METALLOPLASTIQUES Les joints … se composent : 1°)  Soit d'une âme en amiante (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), … ne peuvent relever de la présente position que lorsque se trouvent réalisées les conditions indiquées au paragraphe B …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… - - De fibres synthétiques ou artificielles 6107.19 - - D'autres matières textiles               - Chemises de nuit et … - - De fibres synthétiques ou artificielles 6107.29 - - D'autres matières textiles               - Autres : 6107.91 …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… l'antimoine cru (sulfure), qui relève du n°  26.17 . 2)    Traitement de ce dernier par divers procédés donnant … L'antimoine est un métal blanc argent, légèrement bleuâtre, très cassant et se réduisant facilement en poudre. Il n'est … au plomb et à l'étain auxquels il donne de la dureté ‑, il trouve des emplois intéressants dans la préparation …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… 0901.21 ‑ ‑ Non décaféiné 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ Autres Entrent dans cette position : 1)    Le café vert sous … l'arbuste; en parches ou grains revêtus de leur pellicule jaunâtre; en fèves ou graines dépouillées de toute … généralement par extraction à partir de grains verts traités par divers solvants. 3)    Le café (décaféiné ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… utilisés pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, … des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les poussières … zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de … d'une opération de réduction du minerai de zinc, soit du traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . … provenant de ces pneumatiques qui ont généralement subi des traitements tels que :         a)   le détalonnage , qui … à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; b)   le refendage , qui consiste à …

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