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Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… recouverts de matières plastiques ou de  caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières               - Autres : 6116.91 - - De laine ou de poils fins 6116.92 - - De coton 6116.93 - - De fibres synthétiques 6116.99 - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le … comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… et leurs fractions : 1512.11 ‑ ‑ Huiles brutes 1512.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Huile de coton et ses fractions : … utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés … Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des … en acier (c'est‑à‑dire dont les parois sont en acier allié très résistant ou bien en tôle d'acier renforcée de béton … On assimile aux coffres et cassettes de sûreté les troncs d'églises et analogues et les coffres‑tirelires …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , … par du fil en aluminium anodisé, généralement torsadé ou travaillé en surface, munis ou non de fermoirs …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… sont habituellement en cuir naturel, mais peuvent également être en cuir reconstitué, en tissus cirés ou enduits, etc. … calotte et qui sont confectionnées en tissus et parfois en feutre, en matières plastiques, en peau, etc.  Elles portent … et coiffures. 7)    Les jugulaires .  Ce sont des bandes ou tresses étroites en tissus, en cuir, en matières plastiques, …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… 0102.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0102.29 - ‑ Autres               - Buffles : 0102.31 - ‑ Reproducteurs … comprend les animaux bovins du genre Bos , divisé en quatre sous-genres suivants : Bos , Bibos , Novibos et … et l'antilope à cornes spiralées des genres Taurotragus et Tragelaphus . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton … sous forme de nappes ou de rubans. Ces rubans, avant d'être transformés en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui … sur des bancs à broches, qui complètent l'étirage et les transforment en mèches. Il est à noter que les mèches …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de … de quoi ils suivent leur régime propre : A)  Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles … ou d'étalage défraîchis, suivent leur régime propre. B)   Etre présentés en vrac (dans des wagons de marchandises, par …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… qui sont réduits en métal. On l'obtient aussi par électrolyse. On peut se borner à obtenir le manganèse à … de ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, …

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