… blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces impressions conservent un caractère … tranches dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), faute de quoi elles sont considérées comme des papiers …
… artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n ° 55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du …
… 0809.21 - - Cerises acides ( Prunus cerasus ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et … comprend les abricots, les cerises de toutes variétés (bigarreau, cerise anglaise, griotte, etc.), les pêches (y … de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, etc.) et les …
… frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à … seulement les pommes de terre qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre … compris ici , même s'ils ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir …
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