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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x … est protégé par une fermeture à glissière. Le sac est muni de deux anses en cuir. Le cuir a été traité à l'aide d'un … revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… et qui, à l'état expansé, exerce une pression qui permet de maintenir en place le monolithe céramique d'un pot d'échappement catalytique de véhicule automobile tout en … se compose essentiellement de trois matières premières: - des fibres de céramique non tissées (alumino-silicates) (30 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… 1. Fibres dites « céramiques » d'oxyde de zirconium produites chimiquement, obtenues par … supportée par un précurseur (toute fibre organique), ce dernier étant complètement détruit dans l'opération (procédé précurseur). Adoption : …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50

Classification opinions

… 1. Tresses tubulaires de texture serrée, comportant ou non une âme en fils retors, de section ronde et compacte, d'un diamètre approximatif d'un … en fibres de polyesters légèrement imprégnés de paraffine, destinées à être utilisées comme fils d'arcades pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… 1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une … fonctionner à l’énergie solaire ou à l’électricité ou les deux. Le produit possède un panneau solaire avec un collecteur, une pompe et un réservoir de stockage d’eau chaude.  Lorsqu’il est présenté, le produit contient …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404 > 1404.90

Classification opinions

… 1. Tourbe de coco , un  sous-produit fabriqué à partir de coques de noix de coco et ne contenant pas de substances … pour diverses applications de jardinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à l'intérieur …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… 1. Chevalet de table muni d'un tiroir en vue de ranger du matériel … de 10 cm (à l'état plié) pour une largeur de 40 cm et une profondeur de 38 cm, il peut soutenir des toiles ou des panneaux d'une hauteur maximale de 86 cm. …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… 1. « Sphères de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, constituées d’un … minimum de 8,5 % d’amidon de maïs et d’un maximum de 1,5 % d’eau purifiée.  Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50

Classification opinions

… 1. Abricots secs dits « améliorés » , obtenus à partir de fruits frais découpés en moitiés, blanchis à la vapeur, immergés dans un … et ensuite en étuve de façon à ramener la teneur en eau au degré recherché (20 % environ), d'une teneur en sucre …