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Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très … seulement les fèves de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc … non durci, avec ou sans garnitures en caout­chouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres               ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ … de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… à 600 mm (+).               ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus … à 4,75 mm 7220.20 ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Notes …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… et articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles … des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… - Etamés 7212.20 - Zingués électrolytiquement 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, … ambiante, peu onctueux au toucher, de couleur blanc jaunâtre, d'une odeur rappelant celle du cacao et de saveur …