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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… 1. Appareil pour instruments de musique, constitué par une lampe amplificatrice de classe AB, deux lampes préamplificatrices, deux lampes amplificatrices … effets électroniques au son à produire. Application des RGI 1 et 6 (Note 3 de la Section XVI). Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… 1. Tabac non aromatisé découpé , constitué de feuilles de tabac fermentées et écôtées qui ont été découpées en fines bandelettes d'environ 1 mm de large et …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.30

Classification opinions

… 1. Whiskies de malt et whiskies de grain présentant un titre alcoométrique volumique d'environ 60 % vol, utilisés comme matières premières dans … du whisky vendu en bouteilles; ils sont dilués à l'aide d'eau déminéralisée pour obtenir le titre alcoométrique …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… 1. Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords légèrement biseautés dans le seul but d'en faciliter le démoulage, obtenues par moulage à la presse et ayant …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… 1. Filtres pour l'épuration de l'air, utilisables en l'état à l'entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et constitués par une nappe dede forme carrée, disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle mince perforées (longueur du côté : 50 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.10

Classification opinions

… 1. Corps de remplissage constitués par des cylindres creux en fonte, comportant intérieurement une … ailette circulaire et extérieurement des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99

Classification opinions

… 1. Corps de remplissage constitués par des cylindres creux en fonte, comportant intérieurement une … ailette circulaire et extérieurement des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… 1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de bonneterie (peluche) de forme carrée d'environ un mètre de côté, galonné par couture d'une tresse … et pourvu de huit lanières de fixation. Le couvresiège est destiné à recouvrir l'assise, le dossier et éventuellement …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… 1. Nappe pour tables constituée d’une feuille de polymère de chlorure de vinyle (PVC) non alvéolaire d’un poids de 252 … ou sous la forme de pièces rectangulaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 56) et 6. Adoption : 2023 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… Câble d'embrayage de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis … arrêt. Il se présente également coupé de longueur et est destiné à raccorder la pédale d'embrayage d'un véhicule …

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