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Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… miroirs ou objets similaires. 4414.10  -   En bois tropicaux 4414.90  -   Autres La présente position comprend les cadres en bois de … dans la masse. Les cadres de la présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de … de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une … (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… 5210.11 - - A armure toile             5210.19 - - Autres tissus                           -    Blanchis : … a)  contenir moins de 85 % en poids de coton; b)  être mélangés principalement ou uniquement avec des fibres … doit être pris en considération sans différenciation entre filaments et fibres discontinues. Sont exclus de cette …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… sulfonamide 2935.50 - Autres perfluorooctane sulfonamides 2935.90 - Autres Les … des substances surtout employées en médecine (bactéricides très puissants), on peut citer : 1) N-Alkylperfluorooctane …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés 4707.20 - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de … 4707.90 - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position … mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… La présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, … de petites dimensions, des types réchauds à essence , à pétrole, à alcool et combustibles similaires, utilisés … a)    Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note explicative du n° 73.23). b)    …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… que dans leurs molécules il y a deux atomes d’azote liés entre eux par une double liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce … exemple : a)   Le chlorure de benzènediazonium* . b)   Le tétrafluoroborate de benzènediazonium . Dans cette position … eux-mêmes contenir d’autres groupes –N=N– (composés bisazo, trisazo, etc.). C.- COMPOSES AZOXYQUES* Ce sont des composés …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… qu'ils soient recouverts de textiles par guipage ou tressage, par exemple, entrent dans ce groupe les fils … on peut citer les fils adhérisés qui sont des fils textiles traités en surface afin de les rendre aptes à adhérer au … de raquettes, de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, en chirurgie, etc. et les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… 28.19 ‑ Oxydes et hydroxydes de chrome. 2819.10 ‑ Trioxyde de chrome 2819.90 ‑ Autres A.- OXYDES DE CHROME … orange ou rouge, déliquescent, à saveur caustique et acide, très soluble dans l'eau, de densité 2,8 environ, est … vert de sesquioxyde (Cr 2 O 3 .2H 2 O), obtenu par traitement du bichromate de potassium par l'acide borique; …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… . 8807.10 - Hélices et rotors, et leurs parties 8807.20 - Trains d'atterrissage et leurs parties 8807.30 - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules …

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