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Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… de toutes formes (plates, rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes … les œillets, etc. 2)   Tenailles (tenailles ordinaires, tricoises, tenailles de forgerons, etc.) 3)   Brucelles … et pinces à épiler. 4)   Arrache‑clous et arrache‑pointes travaillant à la manière d'une pince. C)   Cisailles à …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné               ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre … le plomb impur et le plomb argentifère jusqu'au plomb électrolytique affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… et les autres phosphates de calcium naturels (phosphates tricalciques ou phosphorites ), les phosphates … comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les im­puretés. … ont été grillés ou calcinés ou qu'ils ont subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… de sulfures de fer; elles sont d'une couleur grise ou jaunâtre et présentent un éclat métallique lorsqu'elles sont … de leur gangue. En poudre, leur teinte est généralement grisâtre. Les pyrites non grillées sont principalement utilisées pour l'extraction du soufre, encore que certaines pyrites …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des … Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité … ou bandes, même mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… englobant des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, pour autant qu' ils …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… 6206.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le … et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une … blousons et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, trench‑coats, gabardines, canadiennes, parkas, gilets …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… fabrication de sulfate de nickel, de chlorure de nickel et d'autres sels de nickel, comme liants pour les carbures … soit à l'état pur, soit en alliage et en mélange avec d'autres poudres métalliques (par exemple des poudres de … articles techniques, tels que les aimants, ou encore pour être directement laminées sous forme de plaques, de rubans …

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