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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.80
… Autres, y compris les roulements combinés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5
… Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.40
… Autres moteurs à courant alternatif, monophasés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8
… Autres lampes, tubes et valves …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547 > 8547.20
… Pièces isolantes en matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.40
… Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.3 > 8516.33
… Appareils pour sécher les mains …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.96
… Machines à fendre, à trancher ou à dérouler …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3
… Autres, enroulés, simplement laminés à chaud …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.27
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …