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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… - - De laine 6110.12 - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une … gilets et articles similaires). Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ Autres tissus de fibres discontinues de polyester 5513.19 ‑ ‑ Autres tissus               ‑ Teints : 5513.21 ‑ ‑ En fibres … de 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues; b)  être mélangés principalement ou uniquement avec du coton; …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

…   dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa croûte ( liège écroûté ); ou … même s'ils consistent en couches de liège superposées et contrecollées. Les cubes, plaques, feuilles et bandes … de papier ou de tissu, ainsi que les bandes de liège très minces pour bouts de cigarettes. Les feuilles et bandes …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  … de produits chimiques ont été ajoutées au cours du traitement.  Elles comprennent notamment la pâte … généralement connues comme pâtes mi-chimiques au sulfite neutre ou pâtes au monosulfite (NSSC), pâtes mi-chimiques au …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi ou non d'un … cartilagineuse (osséine), laquelle peut être facilement transformée en gélatine. 4)    Les os dégélatinés , qui ont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de fils, etc. L'effilochage est effectué … de fils ou de chiffons de laine cardés ou peignés. 2)    L'extrait ( extract ), obtenu à partir de produits formés d'un mélange …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se … liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de couleur blanchâtre (gluten dit humide ), soit encore d'une poudre de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… 0207.43 ‑ - Foies gras, frais ou réfrigérés 0207.44 ‑ - Autres, frais ou réfrigérés 0207.45 ‑ - Autres, congelés … et plus riches en graisse; leur couleur varie du beige blanchâtre au marron clair, tandis que les autres foies sont …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids … engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par contre, un simple levier ou un simple piston‑pousseur ne … à épices, moulins à légumes, petites machines à hacher et à trancher la viande (hache‑viande et similaires), à mouler la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au … réception). 2)    Les dispositifs d'orientation d'antennes réceptrices pour la radiodiffusion ou la télévision, … ( n° 90.02 ). ij)    Les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires ( n° 96.20 ). …

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