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Section XV

Explanatory notes

… ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures … au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du Chapitre 83 , les …

Legal note

… ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures … au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du Chapitre 83 , les …

Section XVI

Explanatory notes

… en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes … , 71.03 , 71.04 et 71.16 ), à l ' exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes …

Legal note

… en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés pour pointes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

Classification opinions

… audio, un dispositif d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un tuner permettant de recevoir des émissions …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

Classification opinions

… 1. Panneau à réseau de transistors en couches minces et de photodiodes (TFT-PD) qui se compose d'un substrat en verre …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du … durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le …

Legal note

… du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du … durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques compacts portatif … Adoption : 1999 … 2. Projecteur utilisé dans l'industrie graphique pour la reproduction d'images , qui reproduit des … 1.600 pixels). Cet appareil permet de reproduire les images graphiques d'ordinateurs de fréquence très élevée. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… dotée d’une rampe intérieure sur les trois côtés, d’un microphone et d’un système de surveillance vidéo. 2°) … 15 pouces (38,1 cm), un interphone, deux haut-parleurs, un microphone, un lecteur de CD et un interrupteur d’arrêt …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou …

Legal note

… pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… ou synthétiques ou de jute, notamment) noyé dans de l'asphalte ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… 1. Huiles graphitées, constituées par des huiles de pétrole ou de … en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des … est de 52 % en poids. Il présente les caractéristiques physico-chimiques suivantes : La densité à 15 °C (ASTM D …

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