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Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 ( Bitume ). b) Egale ou supérieure à 400 ( Huile ). 4°) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 ( Bitume ). b) Egale ou supérieure à 400 ( Huile ). 4°) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 ( Bitume ). b) Egale ou supérieure à 400 ( Huile ). 4°) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… et à transistors à couches minces de 22°pouces (55,88 cm), combiné dans un même boîtier à des circuits de commande, à … à couches minces (TFT LCD) de 19 pouces (48,3 cm), combiné dans le même boîtier à des circuits de commande, … à couches minces (TFT LCD) de 20,1 pouces (51 cm), combiné dans le même boîtier à des circuits de commande, un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… peut braquer les deux roues avant comme dans un véhicule automobile traditionnel (principe Ackerman). Le véhicule est … peut braquer les deux roues avant comme dans un véhicule automobile traditionnel (principe d'Ackerman). Le véhicule …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… (dimensions (H x L x P) : 340 mm x 315 mm x 465 mm). 2°)   Robinet distributeur d’eau en métal, équipé de deux leviers … Cependant, il ne fournit pas d’eau filtrée à température ambiante sans la bouillir ou la réfrigérer. Application des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… permet l'alimentation ininterrompue en courant alternatif stabilisé pendant 10 minutes, comporte notamment les … ou de sortie. Adoption : 1995 … 2. Module de transistors bipolaires à grille isolée (IGBT) , composé de 6 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… le nom d'une variété de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique … Ce produit est obtenu par fermentation de moût de bière, puis par purification et filtration et a perdu le …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins du n° 38.26, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du … (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du …

Legal note

… principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins du n° 38.26, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du … (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… (n° 34.05);          e)      les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          f)       les … dans les n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, … glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les …

Legal note

… (n° 34.05);          e)      les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          f)       les … dans les n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, … glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les …

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