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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles … bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre … est d'abord extrudé ou moulé sous pression en blocs verts à section carrée ou ronde, qui sont ensuite soumis, soit à une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de … d'un moteur à vapeur). Ils se composent généralement d'un serpentin ou d'un faisceau de tubes de fonte ou d'acier, … de tubes minces, avec ou sans ailettes, cloisonnements serrés de tôles en chicane, etc.) ménagent un parcours …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine …
Explanatory notes
… point de fusion (même lorsque ces produits ont tendance à se séparer en couches pâteuses et liquides). 2) … marins et certaines huiles végétales (de coton, de sésame, d'arachide, de colza, de soja, de maïs, etc.). Les … alimentaires du n° 15.17, car l'hydrogénation provoque non seulement leur durcissement, mais encore elle les rend moins …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… à être assemblés au moyen de colle, d'agrafes, etc., sur un seul côté, la mise en forme des autres côtés résultant de la … C'est ainsi, par exemple, que les pochettes à graines de semences portant des gravures de fleurs ou de légumes, ainsi … que la raison sociale de la firme et des conseils pour le semis, restent classées ici; il en est de même des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.3 > 3912.39
INN
… éthylcellulose … hyétellose … hymétellose … hyprolose … hypromellose …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, … 0307.32 ‑ ‑ Congelées 0307.39 ‑ ‑ Autres ‑ Seiches et sépioles; calmars et encornets : 0307.42 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …