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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2012
2007
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Tableaux de corrélation
597 résultats pour "买个假日本新潟产业大学文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>海林落宗后多久拿不动产证-伦敦大学教育学院商业管理文凭证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>鹿児島国際大学学位证购买04"
Section V > Chapitre 25 > Position 2513
Explanatory notes
… silicium ( n ° 28.49 ), et les pierres synthétiques ( n °
71.04
). d) Les égrisés et poudres de pierres gemmes ou de …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
Explanatory notes
… Un moteur électrique ( n° 85.01 ), un transformateur ( n°
85.04
), un aimant ou un électro‑aimant ( n° 85.05 ), une pile …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
Explanatory notes
… ou autres véhicules. Ces montres, etc. relèvent du n°
91.04
quel que soit la nature ou l’épaisseur du mouvement. …
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
Explanatory notes
… cannes à pêche et les gibecières des n°s 42.02, 43.03 ou
43.04
. d) Les anneaux non montés (régime propre). e) …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
Explanatory notes
… ou les préparations sont exclus ( n°s 30.03 ou 30.
04
généralement). Sont également compris dans la présente … ayant le caractère de médicaments ( n°s 30.03 ou 30.
04
); en particulier, les insulines-retard (insuline-zinc, …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
Explanatory notes
… et, à la différence des tissus à mailles nouées du n°
58.04
, être fabriqués avec des ficelles , cordes ou cordages …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
Explanatory notes
… comprend pas les poudres et paillettes de nickel ( n° 75.
04
). …
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Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
Explanatory notes
… à l'aide de bandes ou de tresses relèvent du n°
65.04
. Ces articles restent classés ici qu'ils soient …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
Explanatory notes
… acétique du n ° 20.01 , des légumes congelés du n °
20.04
et des légumes confits du n ° 20.06 ) sont classés …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4817
Explanatory notes
… n ° 49.11 ), ou bien comportant des timbres‑poste ( n ° 97.
04
). …
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