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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. …
Explanatory notes
… métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme‑portes automatiques en métaux communs. 8302.10 - … pour portières de voitures automobiles. Toutefois, les termes de la présente position ne s'étendent pas aux …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes …
Explanatory notes
… des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes … et D) des Considérations générales) sont en caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à … classement, que la semelle extérieure et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière …
Explanatory notes
… et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière … de cires, d'abrasifs ou d'autres matières. On peut citer parmi ces préparations : 1) Les cirages et encaustiques … présentent généralement à l'état pâteux ou liquide, ou sous forme de poudre, de tablettes ou de bâtons et peuvent être …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils … pour la commande d'appareils; ce sont des dispositifs qui permettent à l'utilisateur de choisir entre plusieurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à …