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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - … au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout … couvre : 1) Les tours , automatiques ou non (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, tours …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de … des textes, tels que poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les … sur ces manifestations, relèvent du n ° 49.01 , à moins qu'elles ne relèvent du n ° 49.11 en raison de leur …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de … dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - Mèches de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. ‑ Autres acides inorganiques : … acide est purifié à l'aide du carbonate de potassium et par distillation. Il contient parfois, sous forme d'impuretés, … charbonne les matières organiques. On le présente dans des bouteilles métalliques doublées de plomb, de gutta‑percha ou …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ Autres I.‑ … des pays tropicaux, d'un insecte appartenant à la même famille que la cochenille et le kermès. Les principales variétés …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières 2525.20 ‑ Mica en poudre … est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du … ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par … le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes, même mélangé à du caoutchouc d'origine …Section XX > Chapitre 94
… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques …
Explanatory notes
… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques … Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à … d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à … d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, …