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Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79

INN

… … omacétaxine mépésuccinate … oxilofrine … bromure d'oxitropium … pégamotécan … poskine … rescimétol … …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, … des types communément utilisés à des usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, broyeurs … applications, y compris des applications tierces, et même dotés d’autres fonctionnalités telles qu’un appareil …

Legal note

… ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, … des types communément utilisés à des usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, broyeurs … applications, y compris des applications tierces, et même dotés d’autres fonctionnalités telles qu’un appareil …

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une … du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à … dérivés de graisses et d’huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées. CONSIDERATIONS GENERALES …

Legal note

… aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à … dérivés de graisses et d’huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées. …

Classification opinions

… d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit … déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit … déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

Section XVI

Explanatory notes

… a)   ont été rendus inutilisables pour leur fonction d’origine par suite de bris, découpage ou autres processus … électriques et électroniques et d’autres déchets et débris doivent être classés dans le n° 85.49.       C)   La … (matières céramiques), etc.). d)    Les outils, mises d'outils (plaquettes, pointes, etc.), couteaux et lames …

Legal note

… a)   ont été rendus inutilisables pour leur fonction d’origine par suite de bris, découpage ou autres processus … état ou une restauration visant à rétablir leurs fonctions d’origine serait économiquement inappropriée;             … électriques et électroniques et d’autres déchets et débris doivent être classés dans le n° 85.49.       C)   La …

Classification opinions

… Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, … 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à équiper les … est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et … de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations …

Legal note

… les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être … ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations … de la Section XI. Les fibres synthétiques ou artificielles dont il est question dans les Considérations générales du …

Legal note

… câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XVII

Explanatory notes

… de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage … qui précèdent. Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, …

Legal note

… de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage … qui précèdent. Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, …

Classification opinions

… également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. Adoption : 1962 …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … composé :              -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué … est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;              -    d'un …

Legal note

… articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … composé :              -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué … est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;              -    d'un …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … composé :              -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué … est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;              -    d'un …

Legal note

… articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … composé :              -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué … est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;              -    d'un …

Section XV

Explanatory notes

… (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par … constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils suivent le régime par application de la Note 5; … constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou …

Legal note

… (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par … constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils suivent le régime par application de la Note 5; … constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou …

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