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Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre … les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. …

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… par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à … exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le …

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… les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à … exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …

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… pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles … de la chaleur. La fabrication des produits céramiques visés dans l'alinéa A) ci-dessus comporte essentiellement, …

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… en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par … les rayonnements dont la longueur d'onde ne dépasse pas environ 1.300 nanomètres dans le spectre électromagnétique (rayons gamma, rayons-X, rayons ultraviolets et rayons proches de l'infrarouge, par …

Legal note

… photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils … Notes explicatives des n°s 93.05 et 93.06). Les lunettes de visée et autres dispositifs optiques montés sur les armes, …

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… blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, … trouve pas modifié), broyés, moulus, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés ou encore enrichis par … Chapitre font exception à cette règle : 1)    Soit qu'elles visent des produits qui, du fait de leur nature même, ont …

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… du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et … de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique …

Legal note

… ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les … boyaux, vessies et estomacs d'animaux) et qui ne sont pas visées dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sont …

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… les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le … jouets; il en est ainsi notamment de certains harmonicas, violons, accordéons, trompettes, tambours, boîtes à musique …

Legal note

… ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        d)   les écouvillons et autres articles de brosserie pour le …

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