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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
Explanatory notes
… ou gazoducs : 7304.11 - - En aciers inoxydables 7304.19 - - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et … ou en aciers non alliés : 7304.31 - - Etirés ou laminés à froid 7304.39 - - Autres - Autres, de section circulaire, en … dans un élongateur à deux cylindres obliques et à disques‑guides (procédé Diescher), soit dans un élongateur …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou … du genre éponge 5806.20 ‑ Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de … RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme rubanerie : 1) Les tissus à chaîne et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
Explanatory notes
… 8549.11 - - Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage 8549.12 - - Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure 8549.13 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
Explanatory notes
… position couvre : 1) Le caoutchouc synthétique tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir … conservation ou à lui conférer certaines caractéristiques destinées à faciliter sa mise en oeuvre ou à améliorer la … pigments (autres que ceux simplement destinés à faciliter l'identification), plastifiants, agents diluants, matières de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
Explanatory notes
… et un pouvoir de dispersion très élevés. C'est la plus dure des pierres gemmes. Ces qualités font que le diamant est … en diamants en fonction de critères techniques, tels que poids (masse), directions cristallographiques appropriées à la taille. Sont également prises en considération la forme, la transparence, la couleur, la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, …