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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, … des esters-acides . De ces esters-acides, en opérant convenablement, on peut obtenir une salification, …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
Explanatory notes
… plus ou moins complètement de sa gangue. 2) Le soufre non raffiné, obtenu par fusion du soufre natif. Cette fusion … Les soufres non raffinés de ces trois dernières catégories sont parfois assez purs. C'est ainsi que le soufre obtenu par le procédé Frasch contient …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous … forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous … forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De … 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A) Les sons, remoulages et autres …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même …
Explanatory notes
… même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même … le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Coquilles St …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les …
Explanatory notes
… brut ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une … les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites par une série d'opérations semblables à …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
Explanatory notes
… La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations …
Explanatory notes
… synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations … aromatiques sulfonés de poids moléculaire élevé ainsi que d'autres produits tels que les polysulfamides et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même …
Explanatory notes
… pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées … briquets, bougies ou similaires . Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, … ou des sacs primitifs; les manchons à incandescence ainsi obtenus sont alors, le plus souvent, imprégnés de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou … - Tubes : 7002.31 - - En quartz ou en autre silice fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques …