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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… traitement, par exemple, des maladies de la peau, des inflammations articulaires ou des troubles liés aux rhumatismes, … Les dimensions extérieures de la chambre sont de 2400 mm (l) x 4200 mm (L) x 2550 mm (H). Les dimensions … électrique. L’armoire électrique comprend un système de commutation électrique qui est nécessaire pour faire …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par … à 12.07 ou du n° 12.11. 4.‑  Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces …

Legal note

… graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par … à 12.07 ou du n° 12.11. 4.‑  Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz … pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations … colorantes ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même …

Legal note

… ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz … pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations … colorantes ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… : 2014 … 3. Armoire en acier (dimensions (H x L x l) : 2000 mm (45 RU - « Rack Unit ») x 600 mm x 600 mm), conçue pour être placée sur le sol et … les salles de réunion, les salles de formation, les salons commerciaux, les événements promotionnels, etc. Application …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les … aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la … préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets …

Legal note

… voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les … aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la … préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, largeur de 70 mm, longueur de 600 mm), composé d'une couche supérieure de 4 mm d'épaisseur …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… 1. Panneaux pour parquets en hêtre (d'une épaisseur de 13,8 mm ou 21,8 mm, d'une largeur de 129 mm, et d'une longueur de 3700 mm, 1830 mm ou 900 mm) …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant … d'ouvrages. 4.-  Au sens du n° 70.19, on considère comme laine de verre  :       a)   les laines minérales dont … les quartz et autre silice fondus sont considérés comme verre . Note de sous-positions. 1.-  Au sens des …

Legal note

… 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant … d'ouvrages. 4.-  Au sens du n° 70.19, on considère comme laine de verre  :       a)   les laines minérales dont … les quartz et autre silice fondus sont considérés comme verre . Note de sous-positions. 1.-  Au sens des …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les …

Legal note

… entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … les matières minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de … en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien …

Legal note

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … les matières minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de … en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien …