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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches … et d'autres produits peuvent être obtenus. La séparation est effectuée par chauffage ou par d'autres procédés …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … de l'acier en surface. Du fait que la fonte malléable est presque toujours moulée sous forme d'objets, elle est …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, … bretelles ne fait pas perdre à ces vêtements leur caractère essentiel de pantalons. E) On entend par salopettes à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols‑alcools. … 4) p -Chloro - m - crésol (4-chloro-3-méthylphénol). C'est un produit désinfectant, inodore, peu soluble dans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris … supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou … de banque . Ce terme couvre les billets à ordre de toute espèce émis par les Etats ou certaines banques (banques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), …
Explanatory notes
… de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et … que le trichlorure de benzène, l'orthophénylphénol, les esters méthyliques de l'acide crésotinique ainsi que des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… présente position, les véhicules autres que les side‑cars destinés exclusivement à être attelés au moyen d'un … est déterminé par l'élément qui donne son caractère essentiel à l'ensemble . Relèvent, par conséquent, de la présente position les ensembles de l'espèce qui tirent leur caractère essentiel du véhicule …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, … la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et …