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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304 > 4304.00
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906 > 6906.00
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.20
… Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… spp. ) 4407.93 - - D’érable ( Acer spp. ) 4407.94 - - De cerisier ( Prunus spp. ) 4407.95 - - De frêne ( Fraxinus … sciés qui sont obtenus à l'aide d'une raboteuse‑fraise. Cette opération permet d'obtenir des dimensions extrêmement précises et un aspect de surface meilleur que celui obtenu par sciage, ce qui rend inutile tout rabotage …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. ‑ Montres-bracelets, … de temps, sans égard à l'épaisseur du mouvement. Parmi ces instruments, il y a lieu de citer les montres‑bracelets, … à mouvement simple que celles à complication de système, c'est‑à‑dire possédant des organes autres que ceux chargés …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La vaisselle et les … autre qu'en porcelaine , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les … générales du Sous-Chapitre II pour la description de ces différents produits céramiques). On range notamment dans …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en … compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie …
Classification opinions
… qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire et à projeter sur celle-ci du laiton (Cu-Zn) en poudre jusqu'à ce qu'elle soit … mm d'épaisseur en moyenne) par galvanoplastie. La couche mince (0,01 mm) en alliage de cuivre sert uniquement de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.50
… Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées …