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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, …
Explanatory notes
… métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, … coins de renforcement pour portes, fenêtres, contrevents ou persiennes. 7) Les porte‑cadenas (moraillons) pour portes; …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux …