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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour …
Explanatory notes
… chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour … agrafes, crochets et œillets pour vêtements, chaussures, bâches, tentes, voiles, par exemple. B) Les rivets … du vêtement et de la chaussure, dans la confection de bâches, tentes, courroies, articles de voyage, de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1
… Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1
… Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …