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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent … du n° 36.04; c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de … d’appareils qui permettent de transporter, d’acheminer ou d’orienter une ou plusieurs personnes sur des parcours …Legal note
… du n° 36.04; c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de … Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65; h) les cannes, les … d’appareils qui permettent de transporter, d’acheminer ou d’orienter une ou plusieurs personnes sur des parcours …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …
Classification opinions
… du procédé de fabrication. Il se présente sous forme de poudre et est utilisé en tant que superplastifiant … de l’eau à 4,5 x 10 -2 N/m (45 dynes/cm) ou moins lorsqu’il est mélangé avec de l’eau à une concentration de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49
… Autres, se présentant sous forme de systèmes …
Classification opinions
… 1. Ordinateur personnel constitué par la combinaison de trois … en couleurs (à balayage non entrelacé en mode ordinateur et entrelacé en mode TV) et des enceintes … Le système permet également d'utiliser des CD audio ou informatiques et d'enregistrer des fichiers audionumériques. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section VI > Chapitre 36
Explanatory notes
… similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme … et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et … chimique définie, présentés isolément ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). Il ne comprend pas non plus les munitions du …Legal note
… similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme … et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.42
… Epaules et leurs morceaux …
Classification opinions
… 1. Jambon en boîte : jambon (ou autres viandes de porc) injecté de nitrite de sodium ou de marinade …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41
… Jambons et leurs morceaux …
Classification opinions
… 1. Jambon en boîte : jambon (ou autres viandes de porc) injecté de nitrite de sodium ou de marinade …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …