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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.31
… Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section I > Chapitre 1 > Position 0103 > 0103.9 > 0103.92
… D'un poids égal ou supérieur à 50 kg …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.30
… « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2 > 0402.21
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.91
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à … Le verre à l'état pâteux sort du four et s'écoule sur la surface d'un bain en métal fondu. Sur ce bain de flottage, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni …
Explanatory notes
… autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni … additionnés d'eau ou de sirop de sucre mais en quantité insuffisante pour qu'ils soient consommables en l'état comme … en grande partie par le sucre du sirop. Le fruit peut subir par la suite un séchage à l'air destiné à réduire …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que …
Explanatory notes
… alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que … vitamines, des colorants, des aromatisants). La pâte est ensuite façonnée (par exemple, par passage à la filière et … ( cannellonis , par exemple) ou présentées en couches superposées, telles que les lasagnes . La position couvre …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement … des eaux de condensation des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou … l'acide borique contenant plus de 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n ° 28.10 . Parmi les borates …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1
… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants …