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Système harmonisé
Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES … dans cette position et non dans une autre position de la présente Section. 2.‑ Sous réserve des dispositions de la …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), … dans cette position et non dans une autre position de la présente Section. 2.‑ Sous réserve des dispositions de la … et non dans une autre position de la Nomenclature. 3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… réseaux locaux « LAN Bridges ») se composant d'un processeur principal, d'une mémoire interne et de plusieurs … local (LAN). Ils sont destinés à acheminer des données propres à l'architecture du système dans les réseaux locaux … de traitement de l'information qui utilisent des protocoles de systèmes différents. Ces appareils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
Explanatory notes
… turbopropulseurs et autres turbines à gaz de la présente position sont, en général, des moteurs à turbine à … dans le conduit d'échappement des gaz. Les gaz chauds sous pression qui sortent de la turbine sont transformés par leur … moteur fournit la force motrice pouvant être utilisée pour propulser un véhicule aérien. Dans les turboréacteurs les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux catégories présentent, en général, un degré de pureté voisin de 99,5 %. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 - - … d'acrylonitrile‑butadiène-styrène (ABS) 3903.90 - Autres La présente position couvre le polystyrène et les copolymères … des copolymères de styrène‑butadiène qui contiennent une proportion importante de butadiène répondent aux conditions …Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
… Barres, profilés et fils, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.05 - Barres, profilés et fils, en nickel. ‑ Barres et … ‑ En nickel non allié 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) …Section XV > Chapitre 79 > Position 7904
… Barres, profilés et fils, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4821 > 4821.10
… Imprimées …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7012
… [supprimé] …