Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, … moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et … moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, … des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à la présente position (voir à cet égard …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines … des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons …
Explanatory notes
… des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons … généralement qu'un canon. Ces armes peuvent soit ne tirer qu'une cartouche par canon et ne comporter aucun … des cartouches fonctionnant sous l'action manuelle du tireur (armes à répétition ), soit encore comporter un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à … d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, … ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, … ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres matières. Elle couvre notamment les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres …
Classification opinions
… Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre d'environ 10 cm, constituée de deux enveloppes perforées en matières …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non …