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Système harmonisé
Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706 > 3706.10
… D'une largeur de 35 mm ou plus …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1
… En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.2 > 7202.21
… Contenant en poids plus de 55 % de silicium …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.82
… Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.7
… Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.20
… Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.1 > 7210.11
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus …