WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - Profilés en U, en I ou en … à chaud - Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid : 7216.61 - - Obtenus à partir de … On y range encore les profilés fabriqués par formage sur machine à galets ou par pliage à la presse de tôles ou de …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions … handicapées ou pour personnes âgées, les cannes-sièges caractérisées par la présence d'une poignée destinée à … sticks et articles similaires peuvent comporter des accessoires en n'importe quelle matière. Sont exclus de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres simplement … - - Autres 7222.20 ‑ Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 7222.30 ‑ Autres barres 7222.40 ‑ …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les … éléments tubulaires pour l'assainissement des murs et maçonneries, tuyaux pour la protection des câbles ne jouant …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton … la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles … couches et les langes pour bébés ( n° 96.19 ). c) Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins … fabriqués à partir de blocs ou de lingots soumis à l'action du marteau‑pilon ou de la presse à forger. Ils se …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.15 ‑ Autres barres en fer ou en aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, simplement obtenues ou … (telles que perçage, calibrage) ou des ouvraisons de surface plus poussées que celles admises pour les produits …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle aucun commentaire . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+). - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …