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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … articles de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. … sans leurs mouvements. B) Les parties de ces boîtes , soit notamment : 1) La carrure , qui est le bâti de la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou … alambics, ballons (avec ou sans tubulures), bocaux gradués, boîtes pour la culture de microbes (boîtes de Kolle, de … dialyseurs, allonges, réfrigérants, séparateurs, entonnoirs spéciaux (à robinets, à boule, etc.), …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. … au bisulfite utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le … qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente … fils conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales … Les fils de bourrette de soie sont de qualité nettement moins bonne que les fils de schappe; ils sont formés de …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces … 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux domestiques vivants (volailles) visés dans le …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - … auxquels ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre … ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la matière dont ils sont composés, même s'ils sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, … papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …