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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … leur viscosité, leur siccativité (c'est‑à‑dire leur propriété de pouvoir absorber l'oxygène de l'air et de devenir ainsi propres à la formation de films élastiques) ou qui modifient …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries … Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé … en ces matières, qui sont revêtus d'impressions dont le rôle est secondaire au regard de l'utilisation (par exemple …Legal note
… Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement … dans le n° 49.01 : a) les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant …Section VI > Chapitre 29 > Position 2902
… Hydrocarbures cycliques. …
Explanatory notes
… 29.02 - Hydrocarbures cycliques. - Cyclaniques, … sont des composés contenant exclusivement du carbone et de l'hydrogène et qui comportent au moins un anneau dans leur … et cycléniques. B) Hydrocarbures cycloterpéniques. C) Hydrocarbures aromatiques. A.- HYDROCARBURES CYCLANIQUES ET …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202
… Ferro-alliages. …
Explanatory notes
… 72.02 ‑ Ferro-alliages. - Ferromanganèse : 7202.11 - - Contenant en poids plus de 2 % de carbone 7202.19 - - Autres - Ferrosilicium : 7202.21 - - Contenant en poids plus de 55 % …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
… Hydrocarbures acycliques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I HYDROCARBURES ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.01 - Hydrocarbures acycliques. 2901.10 - Saturés …Section VI > Chapitre 36 > Position 3601
… Poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.01 - Poudres propulsives. Ces poudres sont des mélanges dont la combustion produit un grand volume de gaz chauds. Ces derniers … le premier cas, elle est présentée sous la forme de grains ronds et calibrés; dans le second cas, les grains sont de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …
Classification opinions
… bois d'épicéa, de pin ou de sapin (bois tendre) percées de trous et utilisées comme poutres dans la construction pour … sont pas travaillées. Elles sont percées en leur milieu de trous de 2,54 cm (1 pouce) de diamètre situés à environ 40,64 cm (16 pouces) de chaque extrémité, afin de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés …