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Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …

Explanatory notes

… OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de l'éthylène 3915.20 ‑ … polymères du chlorure de vinyle 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente position peuvent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …

Explanatory notes

… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène               ‑ Gaz rares : … le découpage ou la soudure des métaux (chalumeau oxhydrique), etc. Le deutérium (isotope stable de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …

Explanatory notes

… 28.30  -            Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium … réservée aux hydrogénosulfures. Les sulfures d'éléments non métalliques sont repris au n° 28.13 . 1)    Sulfures de … pureté. Réducteur doux, il sert à la préparation de dérivés organiques, etc. Il favorise l'absorption de l'huile à la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …

Explanatory notes

… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, la dickite, la nacrite, …

Section VI

… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …

Explanatory notes

… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A)  Tout … d'autres positions de la Nomenclature, tous les éléments chimiques radioactifs et les isotopes radioactifs, ainsi que leurs composés chimiques inorganiques ou organiques, de constitution …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …

Explanatory notes

… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La … pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature même si, par leur nature ou … et pour sports ( Chapitre 95 ). h)    Boutons, pipes, briquets de table, vaporisateurs à parfums et autres …

Section V > Chapitre 27 > Position 2716

… Energie électrique. (position facultative) …

Explanatory notes

… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70

… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …

Explanatory notes

… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ Tondeuses … pour le pansage des chevaux ou du bétail. Dans les rasoirs électriques, la partie travaillante consiste en lames ou en … à l'aide soit d'un microrouleau, soit d'un ressort spiralé métallique tournant autour d'un axe, soit d'une grille, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …

Explanatory notes

… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à … les additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales ( …

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