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Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… confectionnées à plat à la manière des bâches ( n° 63.07 ). 2)  Les voiles d'embarcations (de voiliers, de yachts, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… liquide ou pâteuse dans un liant, relève des n°s 32.06 , 32.07 (lustres liquides ou compositions analogues pour la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… utilisés comme émulsions photographiques relèvent du n° 37.07 . 5)  Les vernis à base de caoutchouc (autre que le …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… du zinc sous forme brute du n° 79.01. D)   Sous le n° 79.07, les tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie et les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus ( n° 22.07 ). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… de la présente position les verres de sécurité du n° 70.07 , dont certains sont obtenus par intervention d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… du n° 90.06 ou des caméras cinématographiques du n° 90.07.  Les appareils relevant du n° 85.25 et ceux classés dans …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… de vêtements ( autres que les articles des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09 ), comprenant plusieurs pièces réalisées …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… non durci, etc. Restent classés ici et non sous le n° 87.07, les assemblages d'éléments de carrosseries (y compris …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… relèvent respectivement du n° 90.06 ou du n° 90.07 . B)   Les microscopes pour la microprojection , qui …

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