WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8
… Autres instruments et appareils …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.10
… De revolvers ou pistolets …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.10
… Stylos et crayons à bille …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De … exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous … des moteurs des positions n°s 84.07 ou 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, chemises de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une … boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la … désignés sous le nom de compléments alimentaires , sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ … mobiles ou mobilophones ( n° 85.07 ). d) Les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). … tant qu'enveloppes ou capes) soit hachés ou coupés (pour constituer l'intérieur des cigares ou des cigarettes). 7) …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas …
Classification opinions
… énumérés comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs …