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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.30
… Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les …
Explanatory notes
… inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations …
Explanatory notes
… synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la … grandeurs et un flux d'air, les feuilles de tabac sont fragmentées et les papillons de tabac sont séparés des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés …
Explanatory notes
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou … (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à …